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 Tutelle vers 1710/1720

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3 participants
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Michel DURAND
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MessageSujet: Tutelle vers 1710/1720   Tutelle vers 1710/1720 EmptyMer 17 Juin 2009 - 14:16

bonjour,

Comment et où trouver l'acte de Tutellle qui nomme Tuteur Pierre VIMART frère ainé de Robert VIMART décédé entre 1712 et 1720 .Il habitait à St jean de la neuville ou/et à Beuzeville la grenier. Le tuteur habitait Manneville la Goupil.
Merci de votre avis

Michel DURAND
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Patricia Philbert
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Patricia Philbert


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MessageSujet: Re: Tutelle vers 1710/1720   Tutelle vers 1710/1720 EmptyMer 17 Juin 2009 - 20:55

Les actes de tutelle sont dans les archives des notaires .Sur le site des ad76,vous avez la liste des notaires successifs sur les principales paroisses.Si vous n'avez pas la date exacte du décès ni la paroisse cela risque d'être long à rechercher.L'acte de tutelle s'effectuant dans les 3 mois suivant le décès ,vous gagneriez peut-être du temps à rechercher d'abord celui-ci.
Bon courage
Patricia
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Michel DURAND
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MessageSujet: Re: Tutelle vers 1710/1720   Tutelle vers 1710/1720 EmptyJeu 18 Juin 2009 - 7:34

Bonjour,

Merci pour votre information, je n''y avais pas pensé.

mais c'est parce que je n'ai pas la date de décès malgré mes recherches que je pensais à cette solution pour affiner la période de ce décès. Personne sur le forum ne semble l'avoir non plus.

Amicalement

Michel DURAND
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Francis Paillette
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Francis Paillette


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MessageSujet: Re: Tutelle vers 1710/1720   Tutelle vers 1710/1720 EmptyJeu 18 Juin 2009 - 8:53

Bonjour à tous
je ne suis pas certain que ce soit chez les notaires
mais dans la série B cours et justice
et dans la sous série BP justice seigneurial
le 25.05.1742 Tutelle des enfants de Paillette Dragon
à Octeville cote aux AD 57 BP 1 Justice seigneuriale : d'Etouteville-la-Remuée

autre exemple....

106 BP - 01 Justice seigneuriale : Le Valasse - 1494-1790
à Lillebonne tutelle le 30.05.1691 des enfants de Leduc Couette

_________________
Salutations Francis - Adhérent GGHSM n° 73-8702
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Patricia Philbert
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Patricia Philbert


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MessageSujet: Re: Tutelle vers 1710/1720   Tutelle vers 1710/1720 EmptyJeu 18 Juin 2009 - 22:34

Vous avez raison Francis ,je viens de retrouver la côte d'un des actes de tutelle que j'ai consulté : 90BP07 (Ourville en caux-1763)c'est bien dans les archives de haute-justice.
Par contre ,il reste bien une piste dans les actes notariés (côte 2E...) puisque lors des inventaires après décès ,les tuteurs des enfants sont nommés.
D'ailleurs y a-t-il moyen de savoir de quel notaire dépendait une petite paroisse ? Existe-t-il une répartition ?
Bonnes recherches
Patricia
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Michel DURAND
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MessageSujet: Re: Tutelle vers 1710/1720   Tutelle vers 1710/1720 EmptyVen 19 Juin 2009 - 8:54

Bonjour,

Voila de bonnes remarques:
1. Les tutelles sous l'ancien régime dépendent de la justice seigneuriale
2. les inventaires après décès des notaires
3. les dispenses pour mariage de la justice eclésiastique

ceci étant quels sont les territoires desservis par chacune de ses entités.

Comment savoir quelle est la ville siège du eeigneur, du notaire et de l'éclésiastique pour la commune x. Francis peut il nous dire quel a été son cheminement pour arriver à trouver les actes qu'il nous cite ?

Je suis en particulier étonné de voir que le cercle du pays de Caux fournit des informations pour des cas concernant des communes du GGHSM. Où a t il été cherché ces informations?

Amicalement

Michel DURAND
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Francis Paillette
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Francis Paillette


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MessageSujet: Tutelles   Tutelle vers 1710/1720 EmptySam 20 Juin 2009 - 9:10

Bonjour
la solution avoir la date exacte de décès de votre ancêtre.
Être sur qu'il a encore des enfants en bas âge
dans ce cas allez voir dans dans la justice seigneuriale
entre la date du décès et 1 mois après
dans votre cas c'est Tancarville - le Valasse Lillebonne ????
Tancarville 103 BP de 1 à 63 selon la date
Lillebonne 80 BP 1 38 ... toujours selon la date
Pour Tancarville 63 côte pour une période de 1620 à 1790
voir aux Ad pour plus de détails

mais les tutelles ne sont pas systématique
Déjà vu un cas de famille éloignée et la veuve ne fait pas de tutelle.

_________________
Salutations Francis - Adhérent GGHSM n° 73-8702
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Francis Paillette
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Francis Paillette


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MessageSujet: Tutelles   Tutelle vers 1710/1720 EmptySam 20 Juin 2009 - 9:17

bonjour à tous
les infos contenues dans les tutelles
le défunt son épouse
la liste des enfants mineurs.
le lieu de la tutelle
et la liste des parents paternel et maternel
avec leur résidence et le lien de parenté
( frère du défunt - neveu - cousin germain - cousin issu du germain - oncle - grand oncle à cause de sa femme - etc etc )
de quoi reconstituer un noyau familiale
bon week end a tous et bonne fête de la musique

_________________
Salutations Francis - Adhérent GGHSM n° 73-8702
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Michel DURAND
Adhérent GGHSM



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MessageSujet: Re: Tutelle vers 1710/1720   Tutelle vers 1710/1720 EmptySam 20 Juin 2009 - 11:49

Bonjour,

Merci Francis pour ces précisions
Il m'a fallu presque un an pour relier Marie VIMARQ (x à Criquetot l'esneval, mariage non filiatif) à ses parents Robert et Anne LEGAY de St Jean de la neuville, alors je ne me décourage pas.
J'ai une fourchette de 1712 à 1719 pour le décès que je vais essayer d'affiner et après je me lancerai dans ces dossiers de haute justice, compte tenu de la densité d'ancêtres que j'ai dans le secteur je risque bien de trouver quelque chose d'autre!!

Amicalement

Michel DURAND
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MessageSujet: Re: Tutelle vers 1710/1720   Tutelle vers 1710/1720 Empty

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