Copyright !

Christian, j'ai trouvé ceci au début du livre dans lequel est écrite en annexe une légende sur Guillaume le conquérant. Doit-on supprimer l'histoire du forum ?

Je ne sais pas à quel texte vous faites référence Josiane, mais le copyright est hyper important, cela peut entrainer la dissolution du forum ! Donc dans le doute on ne met pas sur le forum.

En cas de doute ne pas mettre des textes ou photos si le copyright est bien spécifié (ou alors avoir l'autorisation de l'auteur ou ses ayant-droits)

En général bien spécifier les sources d'un texte copié !

Voilà, j'ai supprimé mon message. C'était ce que j'avais mis à la suite du message d'Edith sur Guillaume Le Conquérant. J'avais d'ailleurs précisé les sources.

La légende que je voulais vous conter d'après mon livre, s'intitule "La légende du corps nu" . C'est dommage !
mais si cela vous interesse, vous trouverez des sites qui en parlent

Le "copyright" concernait-il aussi la légende ?
D'après le site internet indiqué par Josiane, la légende a été écrite en 1911 par Louis Gouget.

Bonjour Edith,
Je ne sais pas pour la légende mise en annexe. J'ai regardé dans mon annuaire pour voir si je trouvais l'auteur à Caen puisqu'il y a habité, et pour prendre contact, mais je n'ai pas trouvé son nom.
Pendant un certain temps, aux AD du Calvados, quand on prenait une photo d'un registre entre autre actes notariés, on devait signer une feuille d'autorisation par laquelle on s'engageait à utilisier le document pour son usage personnel et non pour un usage collectif ou publication d'un écrit.
Amicalement
Josiane

La légende du"corps nu " est encore plus intéressante sur le site suivant "corps nu" puisque les lieux sont indiqués et le texte plus complet. ainsi qu'une carte montrant les lieux.

Dans le cas qui nous préoccupe, le "copyright" n'a pas de raison d'être. Il y a belle lurette que cette légende est tombée dans le domaine public.
Il semble qu'elle a été copiée et recopiée par divers auteurs qui ont changé quelques mots ou noms de lieux.

Ce qu'il est toujours possible de faire Josiane, c'est un lien du site, sur un sujet intéressant !

Mais là encore la politesse voudrait qu'on prévienne l'administrateur ou créateur du site qu'on a fait un lien de son site sur un forum ou autre site ! (mais le fait-on vraiment !?)

Il faudrait que quelqu'un du forum qui ait des connaissances en droit, nous parle du copyright et ce qu'il convient de faire ou de ne pas faire !

Après tout, une fois le ou les sites cités, les intéressés ou les courageux peuvent aller voir de quoi il s'agit.
En fait c'est comme ce que j'ai indiqué plus haut : peut-on mettre librement sur le forum les actes notariés par exemple ou autres dans actes en vrac ?

Bonjour

paru dans la revue française de Généalogie
Reproduire des Archives Publiques : "....Le droit de propriété se pose aussi pour les archives publiques.....
Certaines directions d'archives départementales ou municipales ont cru bon d'établir un réglement de salle de lecture qui autorise les photos
mais interdit leur diffusion publique.

Or l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 modifiant la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 ( Art 10 à 19) et le décret d'application n°2005-1755 du 30 décembre 2005
relatif à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques ,
pris pour l'application de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 (articles 36 à 41 ) ,
indiquent que toute personne dispose du droit de réutilisation des données publiques
et que la réutilisation ne peut pas faire l'objet d'un droit d'exclusivité.

La première ordonnance indique que les informations figurant dans les documents élaborés ou détenus par les administrations,
" quel que soit le support , peuvent être utilisées par toute personne qui le souhaite à d'autres fins que celles de la mission de service public
pour les besoins de laquelle les documents ont été élaborés ou sont détenus ".
La mise en ligne sur Internet fait donc bien partie des modes de réutilisation autorisés.

En revanche, dans le cas de l'heureuse prolifération des archives en ligne par le biais des conseils généraux,
il semble naturel que ceux-ci interdisent la reproduction d'une page internet.
Dans ce cas la propriété intellectuelle s'applique sur la mise en forme des données et non sur leur contenu.
Le site en lui même, la manière dont sont proposées les données à la consultation, constituent un travail
sur lequel s'applique l'interdiction de reproduction.
Il est donc difficile de défendre le généalogiste qui reprendrait sur son site la copie d'écran d'un autre site incluant la mise ne forme des archives numérisées.
En revanche , extraire un document hors de son contexte en retaillant l'image pour ne garder qu'une image d'archive n'est pas directement répréhensible. ..."

Amicalement
Francine

Suite à ma conversation avec monsieur Bécan de la Rédaction du HavreLibre/Havre Presse, il en ressort qu'on peut mettre un article de journal sur un forum, dans la mesure ou l'on ne poursuit pas un but commercial. Il convient cependant de demander l'autorisation au responsable du journal.

Josiane Grison a écrit:

Il convient cependant de demander l'autorisation au responsable du journal.

Mince je n'ai jamais rien demandé pour les articles que je mets !

Responsable du journal ? J'aurais plutôt pensé au rédacteur de l'article !

Pour l'article sur "l'exode de Nelly Bouvet", C'est le responsable qui m'a donné l'autorisation. Il m'a communiqué les coordonnées du rédacteur de l'article, ou "correspondant", mais pour d'autres raisons qu'une autorisation.
Je pense qu'un article quel qu'il soit ne passe dans un journal qu'avec l'accord du rédacteur en chef et il semblerait qu'une fois paru, il devient en quelque sorte propriété du journal ?
Remarquez Christian, dans la mesure on l'on cite les sources, on pourrait arguer que c'est de la publicité faite à titre gracieux pour le dit journal

C'est vrai que la parution d'un article journal sur le forum peut apporter de la publicité et n'est en aucun cas assimilé à une opération commerciale de notre part !

J'ai eu des échanges MP avec Edith qui met beaucoup d'articles comme moi et je vais essayer d'avoir quelqu'un du journal la semaine prochaine pour savoir ce qu'il en est !

C'est vraiment complexe, il faudrait connaître la loi sur le bout des doigts pour être certains de ne pas commettre d'erreurs. On peut dire que sur ce forum il n'y a rien de désobligeant ou de malséant de dit, et le profit retiré est d'ordre instructif et non lucratif, je me demande si à la longue les responsables des journaux n'en auraient pas assez qu'on leur demande souvent leur autorisation. Peut-être pourraient-ils l'accorder une fois pour toute, surtout que presque toutes les coupures de presse émanent du même journal.