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 Archives notaires

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Gognet
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MessageSujet: Archives notaires   Sam 13 Déc 2008 - 10:35

Bonjour,

Du côté maternel j'ai beaucoup de contrats de mariage, j'ai le nom des notaires qui sont de Rocquigny (08) mais je n'ai jamais pu avoir leurs minutes car ils n'ont pas été versés aux AD.
J'ai su que certaines minutes pouvaient être gardées par des notaires actuelles qui auraient pris la succession si j'ose dire, j'ai écris au notaire le plus près mais je n'ai obtenu aucune réponse.
Avez vous une solution sur la manière d'avoir ce document s'il n'a pas été versé aux AD?
De plus si la délivrance passe à 75 ans au lieu de 100 je pourrais avoir celui de mon grand père de 1926, en 2011. Mais à qui m'adresser alors?
Merci de vos réponses ou remarques éventuelles..
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charles chevalier
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MessageSujet: Re: Archives notaires   Sam 13 Déc 2008 - 14:55

Bonjour,

Voici la réponse que je viens de faire à Martine Grave sur un autre sujet.

Elle est valable pour votre demande si ce n'est que les minutes notariales sont en série 2E (page2 et suivantes)

Vous verrez tout ce que vous pouvez consulter sur place et si les documents que vous cherchez n'y figurent pas il vous faudra attendre qu'ils soient versés aux AD et mis à disposition en attendant il n'y a que le notaire ou son successeur qui peut s'il en a convenance les mettre à votre disposition

Vous allez sur le site des AD 76 :
http://www.archivesdepartementales76.net/

Vous cliquez sur Instruments de recherche puis vous cliquez sur
Cliquez ici pour accéder à tous les intruments de recherche en ligne

(ou vous cliquez directement sur le lien ci dessus qui est actif)

La vous recherchez la série R (Page 29) et vous avez le détail de tout ce qui est consultable ...comme si vous étiez aux réellement aux AD.

D'ailleurs j'invite toutes les personnes qui recherchent quelque chose aux AD d'y aller voir elles ont la certitude de trouver les réponses à pas mal de leurs questions

Prenons nous un peu en charge en cette fin d'année et faisons preuve d'initiative

Charles
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Patricia Philbert
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MessageSujet: Re: Archives notaires   Sam 13 Déc 2008 - 23:19

daynohan a écrit:
Bonjour,

Du côté maternel j'ai beaucoup de contrats de mariage, j'ai le nom des notaires qui sont de Rocquigny (0 mais je n'ai jamais pu avoir leurs minutes car ils n'ont pas été versés aux AD.
J'ai su que certaines minutes pouvaient être gardées par des notaires actuelles qui auraient pris la succession si j'ose dire, j'ai écris au notaire le plus près mais je n'ai obtenu aucune réponse.
Avez vous une solution sur la manière d'avoir ce document s'il n'a pas été versé aux AD?
De plus si la délivrance passe à 75 ans au lieu de 100 je pourrais avoir celui de mon grand père de 1926, en 2011. Mais à qui m'adresser alors?
Merci de vos réponses ou remarques éventuelles..

Bonjour ,
Vous devriez consulter la chambre des notaires (vous trouverez facilement sur internet) pour avoir le nom du successeur puis lui écrire.De toutes façons pour les actes récents ,vous devez avoir l'autorisation du notaire-successeur même si la minute est versée aux archives.Ce fut en tout cas ce qui m'a été demandé aux AD d' Epinal pour consulter le contrat de mariage de mes grands-parents datant de 1929.J'ai donc envoyé au successeur la preuve de ma filiation et une enveloppe timbrée et j'ai eu l'autorisation sans problème.
En espérant avoir pu vous aider,
Cordialement
Patricia
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Gognet
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MessageSujet: Re: Archives notaires   Dim 14 Déc 2008 - 13:59

Merci à vous deux, oui, c'est effectivement une bonne piste pour obtenir quelque chose
Et j'ai pu localiser un notaire qui aurait hérité de deux notaires disparus, reste un autre notaire de la même ville de Rocquigny qui n'est pas répertorié, mais il est possible qu'il puisse les avoir tout de même, je lui ai écrit pour demander la marche à suivre:D
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Philippe BÉNARD
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MessageSujet: Re: Archives notaires   Dim 14 Déc 2008 - 17:10

Bonsoir Jean-Marc,
Pour questionner les notaires actuels, essayez donc
sur le site des Notaires de France ci-dessous :


http://www.notaires.fr/notaires/notaires.nsf/V_TC_PUB/FRANCE-ACCUEIL

Ensuite pour rechercher le successeur d'un notaire voir la Liste des Chambres des notaires et Conseils régionaux des notaires par départements, accès direct ci-dessous :

http://www.notaires.fr/notaires/notaires.nsf/F_PRO_ListeChambre_PUB?OpenForm&comCleTerritoire=SMSD-5TTGHN&comCleRubrique=SMSD-5ULB3M&comCleSRubrique=SMSD-5ULBM3&comLangue=FR

Bonne semaine.
Cordialement.
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Gognet
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MessageSujet: Re: Archives notaires   Dim 14 Déc 2008 - 21:43

Merci, en fait ce soir j'ai pu trouver le successeur de deux des notaires, mais j'en ai un plus ancien qui ne trouve pas de successeur, ce n'est pourtant que le XIXè siècle.
J'attends des réponse, le seul acte que je possède est une reconnaissance de dette d'un aïeul à un autre, mais ce n'est pas à propremement dit un acte de notaire je pense..
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