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 Registre décès et absences

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5 participants
AuteurMessage
delferriere
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delferriere

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Nombre de messages : 389

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MessageSujet: Registre décès et absences   Registre décès et absences EmptySam 20 Nov 2010 - 22:12

Bonjour
Que contiennent les registres des Décès et Absences ? peut-on trouver ceux du Havre aux archives ? car c'est le seul document qui me serait utile pour retrouver trace de mon GP disparu de la circulation vers 1913. Merci pour la réponse
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Patricia Philbert
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Patricia Philbert

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Nombre de messages : 1340

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MessageSujet: Re: Registre décès et absences   Registre décès et absences EmptyDim 21 Nov 2010 - 8:12

Bonjour ,
voici ce qu'en disent les ad 77 qui ont mis ces tables en ligne :

La Régie de l’Enregistrement a été créée en 1791 : les actes notariés doivent être enregistrés par un receveur des impôts, c’est-à-dire transcrits sur un registre public, contre la perception d’un droit d’enregistrement.
Des tables spécifiques des décès permettent de contrôler les successions. À partir de 1825, elles sont remplacées par les tables de successions et absences.
Tenues alphabétiquement, elles fournissent, avec des variations selon la date, des informations sur la personne décédée (nom, prénom, âge, profession, domicile, date du décès), ses héritiers (nom, prénom, profession, domicile), ses biens (détail et localisation, valeur), la date de déclaration et du paiement des droits, et des observations éventuelles.

Bonnes recherches
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Michel DURAND
Adhérent GGHSM


Masculin
Nombre de messages : 275

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MessageSujet: registre des décès et absences   Registre décès et absences EmptyLun 22 Nov 2010 - 9:57

Bonjour,
Je n'avais jamais entendu parler de ce registre! est il disponible aux AD 76.
Quelqu'un a t il déjà utilisé cette source?
Amicalement

Michel DURAND
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Michèle DRIEU
Adhérent GGHSM
Michèle DRIEU

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Nombre de messages : 520

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MessageSujet: Re: Registre décès et absences   Registre décès et absences EmptyLun 22 Nov 2010 - 10:33

Bonjour,

Les dossiers de l'enregistrement du Havre n'avaient pas encore été versés aux AD76 en juin 2010.

Cordialement
Michèle
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Francis Paillette
Modérateur
Francis Paillette

Masculin
Nombre de messages : 537

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MessageSujet: La Régie de l’Enregistrement   Registre décès et absences EmptyLun 22 Nov 2010 - 17:03

Bonjour
pas pour le Havre mais pour d'autre notariat c'est aux AD
et numérisé si ma mémoire est bonne

c'est bien pour la généalogie descendante

_________________
Salutations Francis - Adhérent GGHSM n° 73-8702
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Michèle DRIEU
Adhérent GGHSM
Michèle DRIEU

Féminin
Nombre de messages : 520

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MessageSujet: Re: Registre décès et absences   Registre décès et absences EmptyLun 22 Nov 2010 - 19:19

Cette table de l'enregistrement ne dépend pas du notariat, mais du service des impôts.

Cordialement
Michèle
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delferriere
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delferriere

Masculin
Nombre de messages : 389

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MessageSujet: Remerciements   Registre décès et absences EmptyDim 11 Nov 2012 - 16:25

Bonjour

Il n'est jamais trop tard pour dire merci ;donc je me rattrape ici ,merci pour ces renseignements, de plus j'avais totalement oublié qu'ils m'étaient donnés j'ai donc fait un nouveau message
ne m'en veuillez pas trop
Cordialement
Jacques
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